Mentions légales
Mentions Légales – Vetokis
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs du site vetokis.com les présentes mentions légales.
1. Édition du site
Le site Vetokis est édité par :
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Nom ou Raison sociale : VETOKIS
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Statut juridique : auto entrepreneure
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Siège social : [Votre adresse postale complète]
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Numéro SIREN / SIRET : [Votre numéro d'immatriculation]
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Numéro de TVA intracommunautaire : [Si applicable, sinon : "TVA non applicable, art. 293 B du CGI"]
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Directeur de la publication : DYLAN Charlet Vende
2. Contact
Pour toute question ou demande d’information concernant le site, ou toute notification d’un contenu illicite, l’utilisateur peut contacter l’éditeur :
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E-mail :
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Statut juridique : [Ex: Auto-entrepreneur / SAS / SARL]
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Numéro SIREN / SIRET : [Votre numéro d'immatriculation]
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Numéro de TVA intracommunautaire : [Si applicable, sinon : "TVA non applicable, art. 293 B du CGI"]
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Directeur de la publication : [Votre Nom]
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L'utilisation non autorisée de ces éléments pourra être considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Collecte des données (RGPD)
Vetokis s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
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Les informations collectées servent uniquement au traitement des commandes et à la relation client.
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L'utilisateur peut s'opposer à l'enregistrement de ces « cookies » en configurant son logiciel de navigation.
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